Le SCoT approuvé
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Le 19 décembre 2019, le Comité Syndical a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Seine-et-Tilles en Bourgogne.

L'ensemble des pièces du SCoT sont téléchargeables ci-dessous.

-Délibération du 19 décembre 2019 approuvant le SCoT

-Annexe : Ensemble des modifications apportées par rapport au projet

-Annexe : Rapport et Conclusions de la Commission d’enquête Publique, Mémoire de réponses de l’Avis de la MRAE et de ceux des PPA.

Le SCoT, dossier annexé à la délibération :

-Sommaire général et page de garde
-Rapport de Présentation Tome 1 (Diagnostic Territorial)
-Rapport de Présentation Tome 2 (Etat Initial de l'Environnement)
-Rapport de Présentation Tome 3 (Justification des Choix et Evaluation Environnementale)
-Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
-Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) et Annexe Atlas Cartographique DOO
-Bilan de la Concertation
-Annexes SCoT

-Affichage : Publication dans un journal du Département.